LPP salaire soumis

La case d'option Gain LPP assuré contient 3 champs d'option: (vous pouvez sélectionner une option dans ce champ à l'aide du bouton d'assistance)

blanc (vide)

rétroactif

prévisionnel

Cette solution permet de déclarer les salaires annuels prévisionnels (base LPP par personne) à l'assureur en début d'année via ELM à partir de la comptabilisation de la masse salariale. Il est ainsi possible de déterminer le gain assuré LPP (salaire LPP) et les contributions employé par personne (les contributions employeur sont facultatives). Les contributions LPP sont délivrées électroniquement auprès de l'assureur et importées dans la comptabilisation salariale.

Pour l'approche rétroactive ou prévisionnelle d'un genre de salaire, une extension de la commande des genres de salaire est nécessaire. La base LPP sert à calculer le gain annuel assuré futur -> voir aussi Salaire obligatoire LPP. Les composantes de salaire passées et/ou prévisionnelles sont prises en compte.

Approche rétroactive = année précédente de janvier à décembre (allocations irrégulières (postes, heures supplémentaires, provision etc.) ou salaire horaire)

Approche prévisionnelle = année en cours janvier (salaire mensuel et allocations régulières calculées d'après le calendrier)

Le règlement de prévoyance prévoit les genres de salaire à assurer à la LPP et ceux qui ne doivent pas l'être. Il n'existe aucune pratique uniformisée en Suisse. L'attribution du genres de salaire s'effectue dans le champ LPP salaire soumis. Dans la pratique, la valeur optionnelle est majoritairement utilisée puisque la plupart des entreprises calculent le salaire annuel LPP avec un salaire x 12 ou 13. L'inclusion de prestations irrégulières comme les allocations de poste par ex. dans la base salariale annuelle LPP est plutôt rare.