Salaire brut (LAA) |
|
La participation salaire brut boléenne est normalement attribuée à tous les genres de salaire existants.
La participation au salaire brut boléenne est utilisée pour le calcul du salaire brut. Le résultat de ce calcul est indiqué sur le décompte LAA (rapports de fin d'année) dans la colonne Salaire brut. Le résultat du salaire brut n'a rien à voir avec l'assujettissement LAA ni le salaire brut assujetti à l'impôt pour le certificat de salaire. Cette somme sert à l'assureur LAA pour établir les différences entre le salaire brut effectif et le salaire LAA. Les genres de salaire sans AVS/AC ni assujettissement à la LAA comme par ex. les indemnités/indemnités journalières, allocations familiales, sont aussi pris en compte pour la participation au salaire brut. Les frais généraux (effectifs et forfaitaires) ne sont PAS pris en compte dans le salaire brut.
En principe, tous les genres de salaire assujettis à la LAA sont aussi pris en considération dans le salaire brut. Dans le tableau suivant, vous trouverez quelques exemples qui n'ont RIEN à voir avec ce principe:
|