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Via Récits - autres parties de récit, d’autres éléments tels que les informations sur le poste (contrat de travail), composantes de salaire (données salariales), autres employeurs etc. peuvent être sélectionnés.
Onglet GÉNÉRALITÉS
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Utilisation accident
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Utilisation IJM
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Contrat de travail
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Dans cette partie, sont transmises des informations complémentaires au contrat de travail de l’employé(e). Les contenus des champs Contrat de travail, Formation et Emploi sont issus de l’onglet Statistiques, qui sont nécessaires pour l’ESS (enquête suisse sur la structure des salaires de l’Office fédéral pour la statistique).
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Exigé au cas où l’assureur a besoin de ces données.
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Données salariales
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Dans cette partie, sont saisies les données relatives au salaire annuel (base du gain assuré). Les données relatives sont renseignées s’il existe une incapacité de travail.
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Dans cette partie, sont saisies les données relatives au salaire annuel (base du gain assuré). Les données relatives sont renseignées s’il existe une incapacité de travail.
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Chômage partiel
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Par ce récit, on peut notifier l’assureur que la personne est en chômage partiel.
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Code spécial
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Dans cette partie, des codes individuels peuvent être notifiés à des fins diverses selon l’accord passé entre l’assureur et l’entreprise, voire même exigés, comme une évaluation relative aux centres de coûts internes de l’entreprise.
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Dans cette partie, des codes individuels peuvent être notifiés à des fins diverses selon l’accord passé entre l’assureur et l’entreprise, voire même exigés, comme une évaluation relative aux centres de coûts internes de l’entreprise.
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Autres employeurs
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Ce récit doit être transmis uniquement par l’entreprise à l’assureur-accident si l’assuré(e), au moment de l’événement, était encore employé par un ou plusieurs autres employeurs.
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Ce récit doit être transmis uniquement par l’entreprise à l’assureur-accident si l’assuré(e), au moment de l’événement, était encore employé par un ou plusieurs autres employeurs.
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Augmentation de salaire
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Une augmentation de salaire est prise en compte dans la LAA, si les conditions requises sont remplies, conformément à l’art. 23.7 OLAA:
Le salaire déterminant doit être à nouveau fixé pour l’avenir au cas où le traitement médical a duré au moins trois mois et où le salaire de l’assuré aurait augmenté d’au moins 10 pour cent au cours de cette période.
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Informations modifiées relatives aux employés
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Si des données sont modifiées sur la fiche du personnel, une déclaration doit dans certains cas être présentée à l’assureur. Il n’est actuellement pas possible d’effectuer cette opération depuis Time Machine.
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Si des données sont modifiées sur la fiche du personnel, une déclaration doit dans certains cas être présentée à l’assureur.
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Autres cas particuliers
Onglet CAS PARTICULIERS
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Normalement, ce récit ne doit pas être déclaré par l’entreprise. Une notification est requise seulement si la situation « Cas particulier » s’applique et s’il s’agit d’un événement accident.
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Membre de la famille
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Le récit fournit des informations sur les cas particuliers concernant le groupe de personnes assurées.
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Assurance d’entreprise facultative
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Le récit fournit des informations sur les cas particuliers concernant le groupe de personnes assurées.
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Assurance par convention
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Le récit fournit des informations sur les cas particuliers concernant le groupe de personnes assurées.
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Onglet MODIFICATION DU PROCESSUS
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Si l’événement est réalisé du point de vue de l’entreprise, l’information Incident d’entreprise peut être clôturée ou annulée à l’aide de Modification du processus. Pendant le déroulement d’un sinistre, un incident ne doit JAMAIS ni être clôturé ni être annulé si l’assureur n’est pas informé.
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