Aperçu de tous les récits d’incidents KLE

Vous trouverez de plus amples informations dans le chapitre 5 Déclarer un nouvel événement - Récits détaillés d’incidents KLE et Autres parties de récit détaillés.

Récits de l’entreprise aux assureurs

Déclaration

L’enregistrement constitue la première notification de l’entreprise à l’assureur. Le processus entre l’entreprise et l’assureur est ainsi initié.

Incapacité de travail

Le déroulement exhaustif de l’incapacité de travail est toujours transmis ici. Selon la configuration, une modification peut être une correction (degré d’incapacité de travail modifié pour une durée déjà déclarée) ou un complément d’information (durée d’incapacité de travail prolongée).

Reprise du travail

Cette partie est requise uniquement par l’assureur et ne peut être initiée par l’entreprise. La reprise du travail est renseignée par l’entreprise dans le récit Incapacité de travail.

Traitement médical

Saisie du premier médecin/hôpital qui examine l’accidenté(e), pour les suivis médicaux ultérieurs, d’autres contacts peuvent être saisis.

Autres assureurs

Ici sont transmises les données des autres assurances auprès desquelles une demande de prestation différente ou supplémentaire existe au moment de l’événement.

Coordonnées de paiement

Dans cette partie, sont transmises les informations de l’entreprise ou de l’assuré(e).

L’assureur vire généralement les prestations d’indemnité journalière sur le compte d’entreprise dont il a les coordonnées. Ce récit n’est donc à utiliser que sur demande ou en cas de changement de coordonnées de paiement.

Au sujet des coordonnées de paiement du collaborateur:

les coordonnées de paiement, y compris la date à partir de laquelle la prestation d’indemnité journalière doit être versée par l’assureur doivent être fournies non plus à l’entreprise, mais à la personne.

Heures de travail perdues

Il s’agit des heures perdues - absences - liées à l’événement assuré (visite chez le médecin, kinésithérapie) de la personne au moins partiellement en incapacité de travail.

Description de l’accident

Déclaration de l’accident (type, déroulement et blessures).

Dialogue

La fonction Dialogue sert à transmettre de simples communications (de style SMS ou courriel) entre l’assureur et l’entreprise. Ce récit, initié par l’entreprise, est unilatéral et ne requiert pas de réponse.

Pièces jointes

Envoi de fichiers, tels que les certificats d’incapacité de travail, etc.

Formats acceptés : *.pdf, *.png, *.jpeg, *.jpg, *.tif, *.bmp

Autres parties de KLE

 

Contrat de travail

Dans cette partie, sont transmises des informations complémentaires relatives au contrat de travail de l’employé(e). Les contenus des champs Contrat de travail, Formation et Situation professionnelle sont issus de l’onglet Statistiques et sont requis pour l’ESS (enquête sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique suisse).

Données salariales

En cas d’incapacité de travail, les données salariales sont requises et doivent être envoyées. Le calcul de l’indemnité journalière est basée sur les types de salaire ou les comptabilisations configurés et délivrés appropriés. Voir aussi le chapitre Configurations uniques - Genres de salaire

Chômage partiel

Déclaration en cas de chômage partiel.

Code spécial

Dans cette partie, les codes individuels peuvent être notifiés ou exigés à des fins très diverses, comme convenu entre l’assureur et l’entreprise. Ex. : évaluation liée aux centres de coûts internes de l’entreprise.

Autres employeurs

Ce récit est transmis par l’entreprise à l’assureur-accident uniquement si l’assuré(e) était employé(e) auprès d’un ou plusieurs autres employeurs au moment de l’événement.

Augmentation de salaire

Par ce récit, des augmentations de salaire peuvent être déclarées au cours d’un événement. Une augmentation de salaire pendant une incapacité de travail n’entraîne souvent, en raison de dispositions légales ou contractuelles, aucun ajustement du taux d’indemnité journalière. En cas de doute, avant d’effectuer la déclaration de « Salary Raise (augmentation de salaire) », on peut, à l’aide du Dialogue, demander à l’assureur si la notification est vraiment nécessaire.

Mutation des données personnelles personnelles

Par ce récit, un changement d’adresse ou d’état civil peut être signalé au cours d’un événement.

Membre de la famille

Par ce récit, on peut déclarer la personne à l’assureur-accident comme cas particulier par rapport au groupe d’assurés.

Assurance entrepreneur facultative

Par ce récit, on peut déclarer la personne à l’assureur-accident comme cas particulier par rapport au groupe d’assurés.

Convention

Par ce récit, on peut déclarer la personne à l’assureur-accident comme cas particulier par rapport au groupe d’assurés.

Modification de processus

À l’aide de Modification de processus, un événement de l’entreprise déclaré peut être clôturé ou annulé. Pendant un sinistre, un incident ne doit JAMAIS être clôturé ni annulé si l’assureur n’en est pas informé.

 
Récits de l’assureur à l’entreprise

Indemnité journalière

Il s’agit ici du décompte détaillé de l’indemnité journalière.

Taux d’indemnité journalière

Par ce récit, le taux d’indemnité journalière est renseigné au cours de l’événement.

Dialogue

Ce récit requiert généralement une réponse.

Remboursement

Corrections d’indemnité journalière qui exigent un remboursement aux assurances.

 

Boutons non actifs ou pas du tout affichés

Selon le type de déclaration saisie, les boutons nécessaires sont affichés et/ou masqués. En outre, le bouton Dialogue, par exemple, est également grisé si l'assurance n'est pas en mesure de recevoir un dialogue.