Autres revenus connus

Si une personne soumise à l’impôt à la source (psis) exerce un ou plusieurs emploi(s) auprès de différents employeurs ou perçoit des revenus de substitution, le champ 'Autres revenus connus'  doit être activé. Si le taux d’occupation de la psis auprès des autres employeurs est connu, il doit être saisi dans le champ 'Taux d’occupation des autres revenus'. Si la psis a plusieurs autres employeurs, le total des taux d’occupation doit être saisi.

Les deux champs se trouvent également sur l’axe du temps (TimeMachine) et seront reportés dans l’entête du tableau Traitement de salaire (liste des traitements de salaire) pour établir les salaires. Ces champs ne sont pas modifiables.

Pour les collaborateurs à temps partiel qui ont un employeur unique et aucun revenu de substitution supplémentaire, rien ne change dans la nouvelle Ordonnance sur l’imposition à la source de 2021. Votre travail à temps partiel n’influe aucunement sur le revenu déterminant pour le taux.

Pour les collaborateurs à temps partiel qui ont un ou plusieurs employeur(s) et/ou des revenus de substitution, ces emplois auprès des divers employeurs sont à déclarer. Si le taux d’occupation auprès des autres employeurs est inconnu, le revenu déterminant pour le taux sera d’office calculé sur une base de 100%, ce qui est généralement la plus mauvaise option pour l’employé.

Exemple A

Collaborateur à temps partiel avec un emploi à 80%, pas d’autre employeur ni aucun revenu de substitution

Le revenu déterminant pour le taux correspond à la base d’imposition à la source.

Autres revenus connus | désactivé

Taux d’occupation des autres revenus | 0.00

Exemple B

Collaborateur à temps partiel avec un emploi à 80% et un autre employeur (taux d’occupation auprès de l’autre employeur inconnu)

La base d’imposition à la source est ramenée à 100% pour le revenu déterminant le taux.

Base d’imposition à la source / 80% x 100%

Autres revenus connus | activé

Taux d’occupation des autres revenus | 0.00

Exemple C

Collaborateur à temps partiel avec un emploi à 80% et un autre employeur (taux d’occupation de 10% auprès de l’autre employeur)

La base d’imposition à la source est ramenée à 90% pour le revenu déterminant le taux.

Base d’imposition à la source / 80% x 90%

Autres revenus connus | activé

Taux d’occupation des autres revenus | 10.00

Exemple D

Collaborateur à temps partiel avec un emploi à 80% et un autre employeur (taux d’occupation de 30% auprès de l’autre employeur)

La base d’imposition à la source est ramenée à 110% pour le revenu déterminant le taux.

Base d’imposition à la source / 80% x 110%

Autres revenus connus | activé

Taux d’occupation des autres revenus | 30.00

Si le taux d’occupation auprès d’un autre employeur est inconnu, mais que le montant du salaire et/ou des revenus de substitution sont connus, le taux d’occupation est alors à déterminer par rapport à l’activité principale (à convertir). Si le collaborateur a plusieurs employeurs, les différents taux d’occupation (emplois) sont à totaliser et à saisir dans le champ 'Taux d’activité autres revenus'.