Afin calculer le gain assuré, les catégories appropriées doivent être réparties dans l’onglet Absences pour tous les genres de salaire obligatoires LAA requis pour la déclaration à l’assureur IJM ou accident. => Voir les détails du sinistre
La manière dont se compose un gain assuré peut différer d’un assureur à l’autre pour un événement spécifique et selon la configuration en place. En d’autres termes, c’est l’assureur qui détermine le gain assuré. En cas d’hésitation quant à la configuration des genres de salaire, le client devra contacter lui-même l’assureur. C’est pourquoi aucune indemnité journalière n’est calculée avec le KLE. Seules les bases permettant d’effectuer le calcul du gain assuré sont fournies à l’assureur. Pour cela, sont prises en compte les composantes de salaire actuelles et/ou antérieures. Cette base sert à l’assureur pour calculer le gain assuré, soit directement pour le calcul de l’indemnité journalière, soit pour déterminer lui-même le gain assuré déterminant pour le calcul de l’indemnité journalière sur base des données reçues. => Directives swissdec KLE swissdec Directives du standard des prestations suisse (KLE)
En filtrant par genre de salaire soumis à la LAA, tous les genre de salaire devant être configurés peuvent être affichés rapidement.
Note: les allocations familiales font également partie du gain assuré.
Les montants des genres de salaire sont regroupés dans diverses bases de salaire en raison de leurs caractéristiques propres.
=> Ouvrir Genres de salaire, insérer les champs Détails du sinistre, Gain assuré du sinistre et Genre de salaire KLE Heures perdues du sinistre via Personnaliser.
Via Gérer - Modifier la liste, les genres de salaire peuvent être rapidement remplis.
Exemple de quelques genres de salaire, cette liste n’est pas exhaustive.
Détails du sinistre
Options de champ de sélection dans le champ Détails du sinistre:
Gain assuré en cas du sinistre
Il existe deux manières différentes de considérer les genres de salaire: Prévisionnel (ainsi dénommé actuellement) et Rétroactif.
Exemple avec prise en considération des genres de salaire (composantes de salaire prévisionnelles ou rétroactives)
La considération actuelle porte sur la partie du revenu qu’une personne perçoit juste avant l’événement. Cela s’applique à toutes les personnes qui perçoivent un revenu mensuel: SwissSalary se base sur les données salariales du mois de l’événement. Les genres de salaire obligatoires sont multipliés par 12 ou 13, puis totalisés en fonction des données enregistrées dans le Droit aux absences.
Exemple avec prise en considération rétroactive des genres de salaire (composantes de salaire irrégulières)
SwissSalary calcule 12 mois en arrière à partir du mois précédent l’occurrence de l’événement. Pour les périodes plus courtes (emploi <12 mois), SwissSalary effectue un calcul sur 365 jours.
Attention aux augmentations de salaire qui ne sont pas encore comptabilisées au moment de la déclaration. Elles ne seront pas prises en compte. Les saisies dans 'TimeMachine' ne sont pas non plus reconnues pour le moment. Les allocations pour enfant non encore versées parce que la notification d’allocation n’a pas été délivrée ne sont pas prises en compte si elles ne sont pas activées. => voir le chapitre Cas particuliers - compléments de salaire manuels
Genre de salaire KLE Heures perdues du sinistre
Les heures perdues concernent les absences d’une personne au moins partiellement apte au travail et qui sont liées à l’événement assuré (ex.: visite chez le médecin, kinésithérapie). Les heures perdues peuvent être rapportées en heures avec un genre de salaire supplémentaire, comme Absence payée ou Courte absence payée. Dans ce genre de salaire, la coche doit être activée pour la rubrique KLE Heures perdues du sinistre.
Informations détaillées pour la déclaration des heures perdues => Cas spéciaux - Heures perdues