Calcul de l'impôt à la source | TimeMachine compensée également à l’année + année

Task #6842 | 5050.200

Le calcul de l'impôt à la source avec TimeMachine lors des mutations de tarif ou de canton a été effectué avec succès à travers le type de calcul "Mois". Presque toutes les exceptions sont aujourd’hui couvertes. Avec le type de calcul "Année" (cantons de GE, VD, FR et VS) ainsi que "Année compensée" (canton de TI), il fallait toujours travailler, en cas de changements de tarif rétroactifs et sur le mois actuel, avec le champ "Date de calcul de l'IS".

Depuis la pré-mise à jour 5050.100 de fin avril 2016, des mutations rétroactives peuvent également être effectuées directement par "Année" et "Année compensée" avec TimeMachine. La "Date de calcul d'IS" est actualisée automatiquement. Si une mutation est effectuée au cours du même mois et qu’aucune saisie TimeMachine n’a été créée, le champ "Date de calcul de l'IS" doit être actualisé manuellement.

Nous avons également réexaminé de manière approfondie le calcul des paiements ultérieurs après un départ (également pour l’année précédente) et pouvons déjà autoriser dans la pré-mise à jour 5050.100.

TimeMachine peut ainsi être totalement paramétrée pour tous les types de calcul. L’extourne rétroactive via TimeMachine au cas où une IS erronée aurait été calculée est encore en attente. Idem pour les impositions supplémentaires rétroactives si aucune base de l'IS n’a encore été prise en compte. Nous recherchons une solution simple et intuitive.