Task #7253 | 5050.100
Il arrive parfois que les montants-limites LPP (plancher, plafond, salaire minimum et coordination) soient calculés non pas à l’aide du plafond mensuel, mais sur une base horaire pour le salaire horaire. La configuration LPP a été étendue, remaniée comme suit:
❑nouveau champ "Calcul des heures / Heures annuelles" | Champ de saisie pour les heures annuelles
❑décalage du champ "Mode de calcul LPP" sur la ligne | Paramétrage par solution d’assurance possible (plus général)
Le type de calcul est prévu uniquement pour le calcul "effectif" (calcul salarial annuel fictif non pris en compte). Pour le collaborateur, la valeur sur la fiche employé dans l’onglet LPP doit être mise sur "effectif". Les genres de salaires décomptés et cochés dans le champ "LPP soumis" sont ainsi pris en considération, ainsi que le type d'heure attribué. Les genres de salaire horaire devant être pris en compte sont ainsi identifiés.
Genre de salaire = LPP soumis+ type d'heure disponible | Le genre de salaire entre en compte dans le calcul des limites LPP
Exemple avec 2'193.33 heures par an
Plafond | 84'600 CHF / 2'193.33 = plafond de base horaire | 38.57 CHF
Plancher | 21'150 CHF / 2'193.33 = plancher de base horaire | 9.64 CHF
etc.
Cela signifie qu’un employé recevant un salaire horaire < 9.64 CHF n’est pas pris en compte dans la LPP.
Avec ce type de calcul, aucun équilibrage partiel n’a besoin d’être effectué dans l’année. Le champ existant "Mode de calcul LPP" a par conséquent été transféré sur la ligne et peut désormais être défini par type de calcul de manière flexible.