Calcul du taux d’indemnités journalières (LAA)

Task #8140 | Update 5051.100

On peut maintenant configurer le taux sur le genre de salaire également pour le calcul du taux des indemnités journalières (indemnités journalières en cas d’accident). Les indemnités journalières-accident se calculent à l’aide des types et postes salaire conformément à la configuration définie dans les Genres de salaire -> onglet Absences -> Sinistre rémunération assurable. Les options suivantes sont disponibles:

- rétroactif

Moyenne des 12 derniers mois, rétroactivement seulement sur la dernière modification de contrat (salaire mensuel en salaire horaire ou inversement)

Ex.: salaire horaire, prime de fidélité, gratification de réussite etc.

- prévisionnel

Calcul de projection du salaire actuel sur 12 mois

Ex.: salaire mensuel, 13ème salaire, allocations familiales etc.

Les genres de salaire pris en compte sont ceux qui sont cochés dans l’onglet Bases soumises: LAA soumis. En attribuant l’option "rétroactif" ou "prévisionnel" au champ Sinistre rémunération assurable, SwissSalary détecte comment les postes comptabilisés ou futurs doivent être calculés.

Sur le genre de salaire Indemnités journalières-accident, placez la valeur "Taux salarial" sur la nouvelle option "Taux indemnité journalière". Dans le Rapport d'acctivité, ce genre de salaire est saisi avec le nombre de jours de calendrier (365 jours). Le taux d’indemnités journalières est automatiquement calculé et indiqué.

Ce rapport d’activité peut être utilisé pour le calcul pur des indemnités journalières lorsque le maintien du paiement de salaire est effacé et que le montant des indemnités journalières n’est pas encore établi. Veuillez vous assurer dans un premier temps que ce calcul n’est disponible que pour les indemnités journalières-accident. À un stade plus avancé, nous proposerons également cette fonction pour le calcul des indemnités journalières-maladie.