Compensation du salaire net | paramètres différents

Task #4836 | 5065.000

Nous avons désormais regroupé la logique de calcul pour « Compensation du salaire net » et « Brut pour net (BpN) » dans la fonction « Compensation du salaire net ». Cette méthode de calcul peut être utilisée dans la pratique pour les indemnités journalières d'assurance et les paiements spéciaux (cadeau d'ancienneté, bonus).

Sur chaque entrée de salaire, il est possible d'effectuer le paramétrage suivant dans le champ « Compensation du salaire net »:

•Désactivé: aucune compensation du salaire net n'est effectuée pour cette entrée de salaire.

•Activé avec l'impôt à la source: si cette option est sélectionnée, l'employeur prend en charge les cotisations de sécurité sociale et les retenues à la source de l'employé. Notre calcul s'effectue par itération des bases de la sécurité sociale et de l'impôt à la source.

Remarque: pour les indemnités journalières d'assurance, cette option est choisie dans la plupart des cas. En effet, le collaborateur ne doit pas recevoir un paiement plus élevé suite au traitement des indemnités journalières que si aucune indemnité journalière n'était traitée. Pour obtenir ce résultat, il faut tenir compte de l'assiette de l'impôt à la source pour les personnes soumises à l'impôt sur le revenu.

•Activé sans Impôt à la source: si cette option est sélectionnée, l'employeur ne prend en charge que les cotisations de sécurité sociale de l'employé. Ce calcul se fait par itération des bases de sécurité sociale.

Comment le calcul peut-il être contrôlé?

•Pour les indemnités journalières d'assurance, vous pouvez procéder comme suit:

Etablissez un décompte test pour le collaborateur sans correction des indemnités journalières ou notez le montant du salaire net. Ensuite, saisissez la correction d'indemnité journalière et la rubrique d'indemnité journalière et créez à nouveau un décompte test. Maintenant, la rubrique 1160 s'affiche automatiquement dans la zone du salaire brut avec un montant négatif. Le montant du salaire net devrait à nouveau être le même que sans correction de l'indemnité journalière. Veuillez noter que cette compensation du salaire net n'a de sens que si les indemnités journalières restent dans l'entreprise et que le traitement se fait donc via une rubrique d'indemnités journalières et une rubrique de correction d'indemnités journalières. En cas de transfert d'indemnités journalières, il convient d'utiliser une rubrique d'indemnités journalières séparée sans compensation du salaire net.

•Les paiements spéciaux (par exemple, cadeau d'ancienneté ou bonus). L'employeur prend en charge les cotisations de sécurité sociale et la retenue à la source.

1.Créez un décompte test sans paiement spécial et notez le montant du paiement.

2.Rapportez par exemple 1'000.00 francs avec une entrée de salaire sur laquelle l'option « Activé avec impôt à la source » est sélectionnée dans le champ « Compensation du salaire net ».

3.Créez à nouveau un décompte test. Le montant du paiement doit maintenant correspondre au montant du paiement noté à l'étape 1 plus le montant du paiement spécial.

•Les paiements spéciaux (par exemple, cadeau d'ancienneté ou bonus). L'employeur ne prend en charge que les cotisations de sécurité sociale

1.Utilisez une rubrique sur laquelle le champ « Compensation du salaire net » est désactivé. Etablissez un décompte test pour une personne assujettie à la QST avec laquelle, par exemple, un total de Fr. 1'000.00 est décompté et notez le montant de toutes les cotisations d'assurance sociale.

2.Rapportez par exemple 1'000.00 francs avec une entrée de salaire sur laquelle l'option « Activé sans impôt à la source » est sélectionnée dans le champ « Compensation du salaire net ».

3.Etablissez à nouveau un décompte test. Le montant du paiement diffère maintenant d'environ le montant noté des cotisations sociales de l'étape 1.

Remarque: plus le paiement exceptionnel est élevé, plus la différence entre les montants des étapes 1 et 3 peut être importante. En effet, le montant de la compensation du salaire net est lui-même également soumis à la sécurité sociale et à l'impôt à la source. Le revenu déterminant le taux de l'impôt sur le revenu augmente ainsi que la progession d'impôt, ce qui influence à son tour le pourcentage des tarifs de l'impôt à la source.

Jusqu'à la mise à jour 5064.000, le montant de la compensation (compensation du salaire net) n'était indiqué que lors du traitement des indemnités journalières d'assurance. A partir de la mise à jour 5064.000, le montant de la compensation pour les paiements spéciaux (BpN) est également indiqué avec la même rubrique et intégré dans les taux de l'assurance sociale et de l'impôt à la source. Il en résulte une meilleure traçabilité.