Nom du champ
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Description
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Code
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Ce code peut être sélectionné et attribué librement.
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Désignation
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Champ de texte pour décrire l'assurance.
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Contrat
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Voir plus d'infos ici: Contrat assurances.
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Code d'assurance
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Vous obtiendrez le code d'assurance auprès de votre assureur, il est également transmis via ELM.
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% employeur femmes
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Le % de cotisations patronales pour les femmes est fixé dans ce champ.
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% employeur hommes
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Le % de cotisations patronales pour les hommes est fixé dans ce champ.
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% employé femmes
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Le % de cotisations salariales pour les femmes est établi dans ce champ.
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% employé hommes
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Le % de cotisations salariales pour les hommes est fixé dans ce champ.
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GS employeur
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Les cotisations patronales calculées pour l'assurance-accidents supplémentaire au cours du traitement de salaire sont comptabilisées sur ce genre de salaire. Un genre de salaire peut être sélectionné à l'aide du bouton d'assistance.
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GS employé
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Les cotisations salariales calculées pour l'assurance-accidents supplémentaire au cours du traitement de salaire sont comptabilisées sur ce type de salaire. Un type de salaire peut être sélectionné à l'aide du bouton d'assistance.
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GS base
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C'est l'un des types de salaire fictifs pour l'assurance-accidents complémentaire.
Le GS base LAAC contient la somme de tous les salaires soumis à la LAAC.
Le GS salaire LAAC contient la somme des salaires soumis à la LAAC jusqu'au plafond LAAC/an du collaborateur requis.
Le GS Valeur plafond LAAC contient la somme des salaires compris entre le montant plafond LAAC/an et le maximum LAAC/an soumis à la LAAC.
Le GS Non assujetti à la LAAC contient la somme des salaires qui dépasse le maximum LAAC/an soumis à la LAAC et n'est donc pas assujettie à la LAAC.
Genres de salaire fictifs
Au cours du traitement de salaire, les totaux des salaires de base et des salaires assujettis à des primes sont automatiquement reportés sur des genres de salaire fictifs. Les genres de salaire fictifs peuvent être considérés comme des comptes auxiliaires. Pour les décomptes annuels et les statistiques, les sommes des salaires sont calculées à l'aide de ces entrées.
Un type de salaire peut être sélectionné à l'aide du bouton d'assistance. Tous les genres de salaire fictifs doivent être renseignés.
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GS salaire
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C'est l'un des genres de salaire fictifs pour l'assurance-accidents complémentaire.
Le GS base LAAC contient la somme de tous les salaires soumis à la LAAC.
Le GS salaire LAAC contient la somme des salaires soumis à la LAAC jusqu'au montant plafond LAAC/an du collaborateur requis.
Le GS Valeur plafond LAAC contient la somme des salaires compris entre le montant plafond LAAC/an et le maximum LAAC/an soumis à la LAAC.
Le GS Non assujetti à la LAAC contient la somme des salaires qui dépasse le maximum LAAC/an soumis à la LAAC et n'est donc pas assujettie à la LAAC.
Genres de salaire fictifs
Au cours du traitement de salaire, les totaux des salaires de base et des salaires assujettis à des primes sont automatiquement reportés sur des genres de salaire fictifs. Les genres de salaire fictifs peuvent être considérés comme des comptes auxiliaires. Pour les décomptes annuels et les statistiques, les sommes des salaires sont calculées à l'aide de ces entrées.
Un genre de salaire peut être sélectionné à l'aide du bouton d'assistance. Tous les genres de salaire fictifs doivent être renseignés.
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Plancher/an
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C'est l'un des genres de salaire fictifs pour l'assurance-accidents complémentaire.
Le GS base LAAC contient la somme de tous les salaires soumis à la LAAC.
Le GS salaire LAAC contient la somme des salaires soumis à la LAAC jusqu'au montant plafond LAAC/an du collaborateur requis.
Le GS Valeur plafond LAAC contient la somme des salaires compris entre le montant plafond LAAC/an et le maximum LAAC/an soumis à la LAAC.
Le GS Non assujetti à la LAAC contient la somme des salaires qui dépasse le maximum LAAC/an soumis à la LAAC et n'est donc pas assujettie à la LAAC.
Genres de salaire fictifs
Au cours du traitement de salaire, les totaux des salaires de base et des salaires assujettis à des primes sont automatiquement reportés sur des genres de salaire fictifs. Les genres de salaire fictifs peuvent être considérés comme des comptes auxiliaires. Pour les décomptes annuels et les statistiques, les sommes des salaires sont calculées à l'aide de ces entrées.
Un genre de salaire peut être sélectionné à l'aide du bouton d'assistance. Tous les genres de salaire fictifs doivent être renseignés.
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Plafond/an
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Le montant maximal par an des salaires assujetti à la LAA complémentaire est défini dans ce champ.
Les sommes de salaires assujetties sont calculées selon la 'méthode cumulative', d'après laquelle les sommes de salaires sont calculées non pas par mois, mais au pro rata depuis le début de l'année.
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Salaires nets incl.
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La déduction LAA de l'employé doit-elle également être extrapolée avec la fonction 'Compensation net/brut' ? Si oui, cochez cette case.
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GS salaires nets
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Attribution du GS Salaire net fictif pour l'abattement de la base salariale LAAC.
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Limite d'âge
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Vous pouvez définir la limite d'âge pour la déduction dans les assurances sociales et privées IJM et LAA. Si, par exemple, pour l'IJM, un contrat est conclu selon la LCA, la limite d'âge est généralement fixée à 70 ans. Avec la solution actuelle, les déductions IJM sont également calculées après cette date.
Affichez la colonne Limite d'âge par assurance (IJM/LCA) et saisissez par exemple la valeur 70 (années). Après avoir atteint l'âge de 70 ans, aucune déduction n'est traitée.
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