Calcul et paiement avec paiement de l’acompte de Novembre

Cette variante est destinée uniquement aux entreprises qui effectuent le calcul au moyen du processus d’acompte. Elle n’est en outre pertinente que pour les collaborateurs dans le salaire mensuel.

Le traitement de salaire d’octobre doit être calculé et comptabilisé. Les corrections éventuelles du salaire mensuel de décembre, les départs ou rapports d’activité effectués postérieurement à ce calcul ne seront pas pris en compte. Il est recommandé de lancer un paiement avec le traitement de salaire de décembre afin de prendre en compte les éventuelles divergences.

Le processus de paiement du 13ème salaire parallèlement au paiement de l’acompte de novembre s’effectue comme suit:

Ouvrez le Rapport d'activité désiré.

Vous trouverez la fonction Calcul du 13ème/14ème salaire sous Navigate / Rapport.

•Choisissez de calculer soit le 13ème salaire, soit le 14ème salaire. Vous pouvez aussi effectuer le calcul des deux valeurs en une seule étape.

•Pour les dates du décompte, définissez le filtre sur l’année civile actuelle, du 01.01. au 31.12.

•À la question «Prendre en compte le salaire actuel?», répondez par oui et définissez le filtre de date sur 01.11-30.11.

•Pour le nombre de mois, configurez sur 2. La valeur calculée sera ainsi extrapolée pour le mois de novembre en cours et prise en compte aussi pour décembre. Les postes salaire remaniés, y compris les éventuels paiements du 13ème salaire seront ainsi pris en considération.

•Si vous le souhaitez, définissez un filtre sur certains collaborateurs ou calculez directement le 13ème salaire pour l’ensemble des collaborateurs.

•Dans le Rapport d'activité, les montants du 13ème salaire sont maintenant listés. Ils sont calculés sur base des configurations actuelles dans les genres de salaire. Sur le montant total des genres de salaire ajustés indiquant à présent un assujettissement pour le 13ème salaire, la valeur enregistrée en pourcentage sera calculée dans le droit aux absences.

Les montants calculés sont-ils corrects? S’ils ne correspondent pas aux montants escomptés, ne modifiez pas le montant manuellement. Nous vous recommandons de déceler d’où vient la différence. Avant de procéder à des configurations, effacez les lignes du journal.

Contrôlez en outre la configuration des genres de salaire. Si vous voulez par ex. ne verser que l’exacte moitié du salaire mensuel comme 13ème salaire, alors seul le genre de salaire Salaire mensuel et dans tous les cas un genre de salaire Correction - Salaire mensuel doivent être cochés pour l’assujettissement au SM. Les paramétrages portent sur les dispositions en vigueur comme la CCT, le CO ou les règlements. Nous vous prions de les consulter en conséquence et de procéder aux configurations.

Une fois tous les ajustements réalisés, recalculez les montants comme décrit plus haut. Pour le paiement, les paramétrages les plus récents seront toujours appliqués aux assujettissements.

Aucun ajustement n’est effectué sur la valeur ajournée. Les éventuelles divergences entre le montant de la provision et celui du paiement doivent être décomptabilisées manuellement dans la COFI ou le COEX.

Les modifications seront effectives sur la provision du 13ème salarie de la nouvelle année civile. Les montants de la provision du 13ème salaire et du versement en fin d’année seront ainsi parfaitement identiques l’année prochaine, si aucun ajustement en cours d’année n’est entrepris.

Réalisez d’autres tests. Vous disposez pour cela des options d’évaluation habituelles du Rapport d'activité.

Pour le paiement du 13ème salaire avec l’acompte de novembre, démarrez comme d’habitude le traitement de salaire avec le calcul du montant de l’acompte. Les saisies à partir du Rapport d'activité seront prises en compte pour déterminer le montant du paiement. Le détail du décompte concernant le collaborateur sera alors visualisable sur le bulletin de salaire de novembre.