Pour permettre le calcul du salaire assuré, il faut, pour les genres salaires soumises à la LAA/IJM à transmettre, remplir les champs «Détails du sinistre» et «Salaire assuré par sinistre» dans la section «Absences». Attention: toutes les genres salaires soumises à la LAA ou à la IJM ne doivent pas nécessairement être configurées pour KLE.
Le salaire assuré est déterminé conformément aux dispositions légales et contractuelles. En cas de doute lors de la configuration des genres salaires, il convient de se renseigner auprès de l’assureur.
Afin que SwissSalary puisse calculer les valeurs du salaire annuel et fournir ainsi à l’assureur la base nécessaire au calcul du salaire assuré, les rubriques doivent être configurées comme indiqué ci-dessus. Les données fournies par le preneur d’assurance sont alors utilisées par l’assureur pour calculer le montant de l’indemnité journalière.
En appliquant un filtre aux rubriques soumises à la LAA/IJM, il est possible d'afficher rapidement toutes les rubriques qui doivent être configurées en conséquence. Ne pas configurer pour la KLE les rubriques présentant un type de calcul négatif, telles que les indemnités journalières de correction. Elles entraînent des erreurs lors de l'importation du fichier XML chez l'assureur.
Remarque : conformément à l'art. 22 OLAA II, les allocations familiales font également partie du gain assuré.
En raison de leur nature particulière, les montants des rubriques sont regroupés dans différentes bases salariales.
=> Ouvrez les rubriques, puis, via «Personnaliser», insérez les champs «Détails du sinistre», «Salaire assuré en cas de sinistre» et «Heures d'absence en cas de sinistre» pour la rubrique KLE.
Via «Gérer» - «Modifier la liste», vous pouvez configurer les rubriques pour KLE.
Exemple de quelques rubriques; cette liste n'est pas exhaustive.
Détails du sinistre
Options de champ de sélection dans le champ Détails du sinistre:
Gain assuré en cas du sinistre
Il existe deux manières différentes de considérer les genres de salaire: Prévisionnel (ainsi dénommé actuellement) et Rétroactif.
Exemple avec prise en compte des genres salaires actuelles (éléments de salaire prévisibles et récurrents)
La prise en compte actuelle se rapporte à la partie du revenu qu’une personne perçoit immédiatement avant l’événement. Elle s’applique à toutes les personnes qui perçoivent un salaire mensuel. Cela signifie que SwissSalary prend en compte les données salariales (GS avec prise en compte actuelle) du mois de l’événement. Les GS soumises à cotisation sont multipliées par 12 ou 13, selon les informations enregistrées dans le droit aux indemnités d’absence, puis totalisées.
Exemple avec prise en compte rétroactive des rubriques de salaire (éléments de salaire irréguliers)
SwissSalary effectue un calcul rétroactif sur 12 mois à compter du mois précédant la date de l'événement. Si la période est plus courte (ancienneté < 12 mois), SwissSalary effectue un calcul proportionnel sur 365 jours.
Sinistre – Heures d'absence – GS KLE
Les heures d'absence correspondent à des absences ponctuelles d'une personne au moins partiellement apte au travail, liées à l'événement assuré (par exemple, consultation médicale, kinésithérapie). Les heures d’absence peuvent être déclarées à l’aide d’un genre de salaire supplémentaire, par exemple «Absence rémunérée» ou «Absence de courte durée rémunérée» en heures. Dans ce type de salaire, la case «Cas de sinistre – heures d’absence – type de GS KLE» doit être cochée:
Informations plus détaillées sur la déclaration des heures d’absence => Cas particuliers – Heures d’absence